DOUANES

AXIPITER dispose d’une expertise spécifique en fiscalité indirecte, TVA et réglementation douanière du commerce international, incluant les taxes énergétiques et les accises (alcools, tabacs, etc.).

Nous intervenons dans la revue et la mise en place d’opérations transfrontalières au profit des groupes opérateurs du commerce international (importateurs, exportateurs, ou en intra-communautaire) de manière à appréhender tous les impacts fiscaux de ces activités. Notre expérience significative sur ces sujets nous permet également de disposer de correspondants de confiance dans de nombreux pays.

Nos missions consistent à sécuriser et optimiser les activités de nos clients à l’internationale (négociation, choix de l’Incoterms®, gestion du risque douanier, sécurisation de la relation avec les transitaires/représentants en douane enregistrés, validation des données douanières de classement, valeur en douane et origines préférentielle et non-préférentielle, sujets liés aux préférences tarifaires (accords de partenariat économique, système de préférence généralisé accordé par l’Union Européenne, etc.) ou aux mesures de politique commerciale de l’Union.

Nous avons accompagné de nombreuses entreprises dans la revue des impacts BREXIT et la mise en place de modes opératoires ou de schémas logistiques, commerciaux ou douaniers adaptés.

En matière de TVA nous couvrons l’ensemble des problématiques (territorialité, déduction, facturation, mise en place de pistes d’audit fiable, dématérialisation et e-invoicing, e-commerce, régime des ventes à distance intra-communautaires ou de biens importés/IOSS) et nous accompagnons sur ces sujets une clientèle de groupes internationaux et de PME, notamment dans leurs démarches auprès des autorités (mise en place d’immatriculation, représentation fiscale, régime de guichet unique) et démarches de régularisation (voluntary disclosure) auprès des autorités fiscales, etc.