Axipiter conseille dirigeants, actionnaires, familles et personnes privées pour toutes les questions juridiques et fiscales liées à leur patrimoine personnel et professionnel à toutes les étapes de leur vie.
En conseil comme en contentieux, aux plans national et international.
Groupes familiaux
Transmission
International
Patrimoine artistique
Nous apportons une réponse adaptée à chacun de vos besoins grâce au savoir-faire d'une équipe spécifiquement dédiée à la fiscalité patrimoniale. Avec l'appui de ses autres départements (corporate M&A, immobilier, social, …), le cabinet vous offre ainsi un accompagnement sur-mesure, en étroite collaboration avec vos différents conseils (avocats, banquiers privés, family offices, notaires).
Audits et diagnostics fiscaux et patrimoniaux (choix et organisation des structures, animation des holdings, …)
Opérations sur capital et cessions d'entreprises (LBO, MBO, apports-cessions, donations-cessions, …)
Élaboration des règles de gouvernance familiale
Choix et gestion des modes et structures de détention (SCI, sociétés de portefeuille-titres, holdings patrimoniales, conventions d'indivision, …)
Trusts et fiducies (gestion des conséquences fiscales françaises, obligations déclaratives)
Assurance-vie (optimisation de la clause bénéficiaire, gestion fiscale dans le cadre de la mobilité internationale)
Structuration de détention du patrimoine immobilier (acquisition, gestion, cession de l'immobilier d'agrément ou de rapport directement ou au travers de structures dédiées, location meublée professionnelle ou non professionnelle, para-hôtellerie, régimes fiscaux spécifiques)
Structuration et gestion du patrimoine agricole, forestier et viticole (GFA, GFR, groupements forestiers), monuments historiques
Optimisation de la fiscalité des revenus et du capital (IR, IFI, CEHR, …)
Combinaison des différents outils juridiques et fiscaux de transmission : assurance-vie, donations, techniques de démembrement de propriété, testaments
Pacte Dutreil, Family Buy out
Accompagnement dans le cadre du règlement des successions nationales et internationales
Structuration de la rémunération et de l'accès au capital des équipes dirigeantes (actions gratuites, stock-options, BSPCE, BSA, actions de préférence…)
Optimisation de la rémunération (arbitrage rémunération/dividendes, épargne salariale)
Accompagnement des entreprises et de leurs dirigeants et salariés dans la mise en place et la gestion des packages de rémunération dans un contexte international :
Planification et suivi des transferts de résidence fiscale (impatriations et expatriations) et notamment :
Étude approfondie de votre situation fiscale
Analyse et suivi des conséquences au regard des revenus, du capital, des donations ou succession et de l'exit tax
Gestion fiscale et rapatriement des fonds de pension étrangers
Accompagnement juridique et fiscal des artistes et de leurs ayants-droits, des collectionneurs et détenteurs de patrimoine artistique (fiscalité des professionnels du marché de l'art, successions d'artistes, acquisition/cession d'œuvres d'art, d'antiquité et de collection)
Accompagnement des mécènes dans la création, la gestion ou la dotation des organismes à but non lucratif (associations, fondations, fonds de dotation)
Assistance dans le cadre de l'établissement des déclarations fiscales annuelles ou ponctuelles (IR, IFI, taxe de 3%, déclarations de trust, déclarations des sociétés civiles immobilières 2072, taxe forfaitaire sur les œuvres d'art et de collection, exit tax, …)
Régularisation de situations fiscales au regard de la détention d'avoirs non déclarés ou sous-déclarés situés en France ou à l'étranger
Assistance dans le cadre de procédures fiscales contentieuses ou pré-contentieuses : vérifications de comptabilité et ESFP, procédures de rectification contradictoire ou de taxation d'office, intervention devant les commissions départementales, recours hiérarchiques et interlocutions départementales
Réponses aux demandes de toute nature de l'Administration fiscale
Négociations avec l'Administration (comité du contentieux fiscal, recours gracieux)
Demandes de rescrits fiscaux
Axipiter offre une approche confidentielle et sur-mesure, visant la pérennité du capital familial et la continuité de l'entreprise dans un cadre fiscal sécurisé.
Nos experts en droit patrimonial vous accompagnent pour structurer, gérer et transmettre votre patrimoine dans les meilleures conditions.